Dernière mise à jour : Avril 2026
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Devis et commande : toute prestation fait l'objet d'un devis préalable. La commande est confirmée par la signature du devis et le versement d'un acompte de 30%.
Annulation : en cas d'annulation par le client moins de 7 jours avant la date prévue, l'acompte reste acquis. En cas d'annulation par CoLean Académie, l'acompte est intégralement remboursé.
Paiement : solde à régler sous 30 jours après la prestation.
Les conditions d'accès à la plateforme e-learning seront précisées lors de son lancement. Les abonnements seront soumis à des CGV spécifiques.
Les supports de formation, serious games et contenus e-learning restent la propriété exclusive de CoLean Académie. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.
En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant tout recours judiciaire. Le droit applicable est le droit français.